Conventions collectives


N° : 3328
Titre : SPORT
Activités : Formation aux activités sportives, équipements sportifs, promotion et organisation de manifestations sportives, gestion et encadrements d'activités sportives
IDCC : 2511
Pages : 511
  Suivre l'actualité de cette convention collectiveFlux RSS
  Visualiser gratuitement une convention collective
  Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)
  Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)
  Visualiser le plan de la convention collective
  Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an
  Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.
  Fermer cette fenêtre
Dernières actualités concernant cette convention collective
2025-07-30
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0175 du 30 juillet 2025 : Arrêté du 4 juillet 2025 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, garanties et cotisations : Avenant n° 4 du 11 avril 2025 étendu par l'arrêté du 4 juillet 2025, JORF du 30 juillet 2025, effet au 1er juillet 2025 pour les entreprises adhérentes à CoSMoS ou AESL et le 31 juillet 2025 pour les non adhérentes.
 
2025-07-29
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régime frais de santé
 
2025-07-24
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salaires au 1er juillet 2025
 
2025-07-10
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Animateur d'escalade sur structure artificielle »
 
Voir toutes les alertes