Conventions collectives


N° : 3605
Titre : ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT
Activités : Entrainement, entraineur de chevaux, cheval, trotteur
IDCC : 7013
Pages : 103
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-04-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification article 21 de la convention
 
2023-03-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°58 du 19 janvier 2022
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0064 du 16 mars 2023 : Arrêté du 9 mars 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses de trot
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Avantage en nature, Nourriture lors des déplacements aux courses : Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 non étendu, applicable à compter du 1er septembre 2022, employeur signataire : SEDJ.
   Avantage en nature, Nourriture lors des déplacements aux courses : Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 étendu par l'arrêté du 9 mars 2023, JORF du 16 mars 2023, applicable à compter du 1er septembre 2022.
 
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