Dernières actualités concernant cette convention collective
2011-09-29
Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
Arrêté du 8 septembre 2011 portant extension d'avenants à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses
2011-05-17
Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Chevaux de courses au trot et au galop (établissements d'entraînement) : Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
2011-01-15
Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
JORF n°0008 du 11 janvier 2011 : Arrêté du 3 janvier 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot (n° 7013)
